En France, s'ils ne font pas partie des marchandises soumises à
formalités particulières ou interdites, vos objets à usage personnel sont admis sans
formalités.
Ni leur nature et leur nombre ne doivent revêtir un caractère commercial.
Dans l'Union européenne, si vos achats sont réservés à un usage personnel, vous n'avez
pas à remplir de déclarations ni à payer de droits et taxes pour toute
marchandise achetée dans un autre Etat membre de l'Union européenne.
Vous payez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) directement dans le pays où vous
effectuez vos achats, au taux en vigueur dans ce dernier.
Pour les boissons alcoolisées et des tabacs, vous bénéficiez de ces facilités si vous
transportez avec vous les objets achetés pour votre usage personnel.
Au delà des seuils indiqués dans le tableau ci-dessous, vous devrez payer dans votre
pays de résidence les divers droits et taxes correspondants.
PRODUITS |
QUANTITES |
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TABACS |
| Cigarettes > |
800 pièces |
| Cigarillos > |
400 pièces |
| Cigares > |
200 pièces |
| Tabacs à fumer > |
1 kg |
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| ALCOOLS |
| Boissons tirant plus de 22°
> |
10 litres |
| Produits intermédiaires
tirant au maximum 22° > |
20 litres |
| Vins (dont 60 litres maximum
de vins mousseux) > |
90 litres |
| Bières > |
110 litres |
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